Charte Règles de confidentialité

Dernière modification : 27 janvier 11 mars 2009 (consulter les archives)

Google accorde une grande importance à la confidentialité des données. Ces règles Les présentes Règles de confidentialité s’appliquent à l’ensemble des produits, services et sites Web proposés par Google Inc., ses filiales ou ses sociétés affiliées, à l’exception de DoubleClick (Règles Politique de confidentialité de DoubleClick) et de Postini (Règles de confidentialité de Postini). Ces produits, services et sites Web sont ci-après désignés dénommés collectivement par les « services » de Google. Lorsque cela est nécessaire, nous publions des Avis de confidentialité contenant des informations supplémentaires sur la façon manière dont certains les différents services gèrent traitent vos informations personnelles. Vous trouverez Pour consulter ces informations sur la page du, visitez le Centre de gestion de la confidentialité Google.

Google adhère aux principes de la « Sphère de sécurité » (US Safe Harbor) concernant la protection de la vie privée et est enregistré répertorié dans cette optique sur la liste des organisations participant au liste des organisations qui adhèrent au programme Safe Harbor du ministère Ministère du commerce Commerce des États-Unis.

Pour toute question concernant les présentes règles Règles de confidentialité, n’hésitez pas à nous contacter via notre site Internet Web ou en nous écrivant à l’adresse suivante :

Informations collectées Nature et utilisation des informations collectées

Nous proposons un certain nombre de services qui ne requièrent aucune nécessitant pas la création de d’un compte, ni aucune information personnelle la fourniture d’informations personnelles, comme par exemple le service de recherche Google. Pour Afin de pouvoir vous offrir notre la gamme complète de nos services, nous sommes susceptibles de recueillir pouvons être amenés à collecter les informations suivantes :

• Informations que vous nous fournissez : : lors de la création d’un Compte compte Google ou lors de l’inscription à un autre service Google ou à une promotion qui requiert nécessitant un enregistrement, nous vous demandons des informations personnelles (comme telles que votre nom, votre adresse e-mail et un mot de passe). Pour certains services, comme nos solutions de publicité programmes publicitaires, nous vous demandons également les des informations concernant relatives à votre carte de paiement crédit ou toute à tout autre information bancaire moyen de paiement, que nous conservons stockons ensuite sous forme cryptée sur des serveurs sécurisés. Dans un souci de convivialité et d’amélioration de la qualité de nos prestations services, les informations fournies dans le cadre de votre compte sont susceptibles d’être combinées avec celles issues d’autres services Google ou de tiers. Dans certains cas, il est possible que nous vous proposions d’accepter ou non donnons la combinaison possibilité de refuser que ces informations soient combinées.
• Cookies : : lorsque vous accédez aux pages Google, nous transmettons un ou plusieurs cookies (petits fichiers de petite taille contenant une suite chaîne de caractères) à votre ordinateur ou autre appareil afin d’identifier votre navigateur de façon unique votre navigateur. Utilisés pour améliorer. Nous utilisons ces cookies dans le but d’améliorer la qualité de notre service, les cookies stockent nos services, notamment pour mémoriser les préférences des utilisateurs, améliorer la pertinence des résultats de recherche et la sélection des annonces, et suivent leurs analyser les habitudes de navigation, notamment leurs par exemple les méthodes de recherche employées. Nous utilisons également les cookies dans le cadre de nos services de publicité, afin d’aider les annonceurs et les éditeurs à diffuser et à gérer efficacement la diffusion de leurs annonces sur le Web. Nous sommes susceptibles de pouvons être amenés à définir un cookie ou plusieurs cookies dans votre navigateur lorsque vous visitez un site Web, notamment les sites Google utilisant nos cookies publicitaires, et que vous visualisez ou cliquez sur une annonce gérée par les services de publicité Google, ou encore lorsque vous cliquez dessus.
• Informations de connexion : : à chaque fois que vous accédez aux services Google, nos serveurs enregistrent automatiquement les informations que votre navigateur envoie lors de sa connexion à lorsque vous consultez un site Web. Ces journaux serveur registres des connexions aux serveurs peuvent comporter des informations comme telles que votre requête de recherche Web, l’adresse votre adresse IP, le type et la langue de votre navigateur, la langue utilisée, la date et l’heure de votre recherche et d’autres un ou plusieurs cookies qui peuvent identifier permettant d’identifier votre navigateur de façon unique votre navigateur. Aussi, pour vous protéger contre toute tentative de fraude, de phishing (hameçonnage) et toute autre action malveillante, nous pourrions recueillir des informations relatives à votre interaction avec nos services. Ces informations seront uniquement utilisées dans le but de détecter et d’empêcher toute fraude ou action malveillante.
• Communications de l’utilisateur : : lorsque vous envoyez un e-mail ou toute autre communication à Google, nous nous réservons le droit de pouvons être amenés à conserver ces les informations correspondantes afin de traiter vos demandes, de répondre à vos questions et d’améliorer nos services.
• Sites affiliés : Services affiliés Google sur d’autres sites : nous proposons certains de nos services en association avec sur ou par l’intermédiaire d’autres sites Web. Les informations personnelles que vous fournissez à ces sites peuvent être transmises à Google pour nous vous permettre de vous faire bénéficier du service proposé. Nous traitons ces informations dans le respect des conformément aux présentes Règles de confidentialité ici présentées. Les sites affiliés via lesquels nous proposons nos services étant susceptibles d’avoir d’autres politiques pratiques en matière de confidentialité, nous vous invitons à les lire consulter celles-ci.
• Gadgets : nous proposons également des applications fournies par des tiers via nos services. Les informations que nous collectons lorsque vous activez un gadget ou toute autre application sont traitées conformément aux présentes Règles de confidentialité. Les informations collectées par le fournisseur de l’application ou du gadget sont régies par les règles de confidentialité propres à ce fournisseur.
• Données de localisation : nous offrons des services de localisation, tels que Google Maps pour mobile. Si vous utilisez ces services, nous pouvons recevoir des informations sur votre position exacte (telles que les données GPS transmises par votre appareil mobile) ou des informations nous permettant de déterminer votre position approximative (telles que l’identifiant d’une cellule GSM).
• Liens : : Google se réserve le droit d’afficher des liens dans un format nous permettant de déterminer si ces liens ont été suivis l’utilisateur a consulté ceux-ci. Nous utilisons ces informations pour améliorer la qualité l’efficacité de notre technologie nos technologies de recherche, et la pertinence des contenus et des publicités personnalisés et de la publicité. Pour de en savoir plus amples informations sur les liens et la redirection des URL, consultez, reportez-vous à la page documentation sur nos FAQ les liens et la redirection des URL.
• Autres sites : : les présentes Règles de confidentialité ici présentes s’appliquent uniquement aux services Google. Google n’exerce aucun contrôle sur les différents sites apparaissant figurant dans les résultats de recherche générés par les applications, produits ou sous forme services de lien Google ou dans les liens présentés dans le cadre de nos différents services. Il se peut que ces Ces autres sites placent peuvent enregistrer leurs propres cookies ou autres d’autres fichiers sur votre ordinateur, qu’ils recueillent collecter des données ou sollicitent vous demander des informations personnelles auprès de vous.

Google ne traite les informations personnelles qu’aux uniquement aux fins décrites définies dans les présentes Règles de confidentialité et/ou dans les avis Avis de confidentialité publiés pour des services spécifiques propres à chaque service. Outre ce qui précède, les informations recueillies collectées sont utilisées aux fins suivantes :

• vous fournir les services proposés, notamment l’affichage de contenus et de publicités personnalisés ;
• procéder à réaliser des audits, des recherches et des analyses afin d’assurer la maintenance, la protection et l’amélioration de nos services ;
• assurer la maintenance technique de notre réseau ;
• protéger les droits ou la propriété de Google ou de ses utilisateurs ;
• développer de nouveaux services.

Vous trouverez des informations supplémentaires sur le traitement des informations personnelles dans les avis Avis de confidentialité des différents services concernés propres à chaque service.

Les informations personnelles sont traitées par les serveurs de Google, aux États-Unis et dans d’autres pays. Dans certains cas, le traitement peut avoir lieu être effectué sur un serveur situé hors en dehors de votre pays de résidence. Il se peut que nous traitions Nous pouvons traiter les informations personnelles nous-mêmes pour assurer le fonctionnement de nos propres services ou, dans certains cas, pour le compte de tiers, tels que nos partenaires publicitaires, avec leur autorisation préalable et conformément à leurs instructions.

Liberté de choix quant à la transmission Envoi d’informations personnelles

Lorsque vous vous inscrivez à un service particulier qui requiert l’ouverture nécessitant la création d’un compte, nous vous invitons à fournir des informations personnelles. Si Dans le cas où nous sommes serions amenés à utiliser ces informations dans un autre but que celui pour lequel elles ont été collectées, nous vous demanderons votre consentement, au préalable.

Si nous envisageons d’utiliser vos informations personnelles pour à d’autres fins que celles décrites dans les présentes Règles de confidentialité et/ou dans les avis Avis de confidentialité propres à certains services chaque service, nous vous laissons donnerons la possibilité de refuser de fournir vos informations. Sauf consentement autorisation préalable de votre part, nous ne collecterons, ni n’utiliserons des informations sensibles aucune information confidentielle à aucune autre fin d’autres fins que celles décrites dans les présentes Règles de confidentialité et/ou dans les avis Avis de confidentialité supplémentaires propres à chaque service.

La plupart des navigateurs sont configurés pour accepter les cookies, mais vous pouvez modifier ces paramètres de sorte manière à ce que votre navigateur refuse tous les cookies, ou qu’il vous indique signale tout envoi de cookie. Sachez cependant que Toutefois, certaines fonctionnalités et certains services Google risquent de ne pas fonctionner correctement si lorsque les cookies sont désactivés.

À tout moment Google utilise le cookie publicitaire DoubleClick sur les sites partenaires AdSense et dans le cadre de certains services Google afin d’aider les annonceurs et les éditeurs à gérer efficacement la diffusion de leurs annonces sur le Web. Vous pouvez afficher, modifier et gérer les préférences de vos annonces associées à ce cookie via le Gestionnaire des préférences des annonces. En outre, vous pouvez décider de désactiver les cookies associés à la diffusion d’annonces Google sur désactiver le cookie DoubleClick à tout moment en utilisant le réseau de contenu Google via la fonction de cookie de désactivation du cookie DoubleClick.

Vous pouvez avez la possibilité de refuser de fournir des communiquer vos informations personnelles pour accéder à nos services, auquel. Cependant, dans ce cas Google risque de, il est possible que vous ne puissiez pas être en mesure de vous faire bénéficier des accéder à ces services proposés.

Partage d’informations Communication de vos informations personnelles à des tiers

Google est susceptible de partager ne communique vos informations personnelles avec à des tiers sociétés ou personnes tierces que dans le cadre exclusif des limites les rares circonstances suivantes :

• Nous avons obtenu votre consentement. Le consentement exprès est obligatoire pour le partage Nous vous demandons toujours votre autorisation avant de communiquer à des tiers toute donnée sensible information personnelle ou confidentielle vous concernant.
• Nous transmettons lesdites informations à nos filiales, sociétés affiliées ou autres sociétés ou personnes de confiance qui les traitent pour notre compte. Nous veillons à ce que ces dernières acceptent de traiter lesdites informations uniquement selon nos seules instructions et conformément aux présentes Règles de confidentialité et toute autre mesure s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de confidentialité sécurisation et de sécurité appropriée protection de la confidentialité des données.
• Nous pensons en toute bonne foi que l’accès, l’utilisation, la protection ou la divulgation desdites informations est raisonnablement nécessaire, dans toute la mesure permise ou requise par la loi, pour (a) se conformer à une obligation légale, réglementaire, judiciaire ou toute autre demande émanant d’une autorité publique, (b) faire appliquer les Conditions d’utilisation en vigueur, y compris pour constater d’éventuelles violations de celles-ci, (c) déceler, éviter prévenir ou traiter les des activités frauduleuses, les atteintes à la sécurité ou tout problème d’ordre technique, ou (d) se prémunir contre toute atteinte imminente aux droits, aux biens ou à la sécurité de Google, de ses utilisateurs ou du public.

Dans le cas où Google prendrait part à une opération de fusion, d’acquisition ou à toute autre forme de cession de tout l’ensemble ou d’une partie de ses actifs, vous seriez averti avant tout transfert nous nous engageons à garantir la confidentialité de vos informations personnelles ou concernées par les opérations mentionnées et à vous informer avant que celles-ci ne soient transférées ou soumises à de nouvelles règles Règles de confidentialité.

Il se peut que nous partagions avec Nous pouvons être amenés à communiquer à des tiers certaines informations non personnelles, sous forme collective, par exemple informations agrégées et anonymes, telles que le nombre d’utilisateurs ayant lancé une recherche sur recherchant un terme spécifique ou le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur une publicité particulière annonce donnée. Ces informations ne permettent pas de vous identifier.

N’hésitez pas à nous contacter à l’adresse ci-dessous, pour Pour toute autre question sur la gestion ou l’utilisation de vos données personnelles, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse ci-dessous.

Sécurité des informations

Google prend met en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour éviter empêcher tout accès et toute modification, divulgation ou destruction non autorisés des données. Ces mesures comprennent notamment la réalisation d’audits des audits internes sur la collecte, le stockage et le traitement des données, mais aussi des mesures de sécurité physiques visant à empêcher tout accès non autorisé à nos systèmes de stockage des données personnelles.

L’accès aux informations personnelles est strictement réservé aux employés, sous-traitants et agents Google qui ont besoin d’y accéder afin d’exploiter, dans le cadre de l’exploitation, du développement ou de l’amélioration de développer ou d’améliorer nos services. Ces personnes sont liées par soumises à des obligations de confidentialité et sont susceptibles de faire l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au licenciement et aux poursuites judiciaires, en cas de manquement à l’une de ces obligations.

Intégrité des données

Google utilise traite les informations personnelles uniquement dans le cadre des finalités aux fins pour lesquelles elles ont été collectées et en adéquation avec les présentes Règles de confidentialité et/ou avec les avis Avis de confidentialité publiés pour des services spécifiques propres à chaque service. Nos procédures de collecte, de stockage et de traitement des données sont régulièrement vérifiées afin de garantir que nous utilisons uniquement seules les données nous permettant appropriées sont utilisées dans le but de vous apporter un service fournir nos services ou de les améliorer et ce, conformément aux présentes Règles de l’améliorer confidentialité. Nous prenons toutes les mesures raisonnables pour veiller à ce que les informations personnelles que nous traitons soient exactes, complètes et actualisées, mais il appartient aux utilisateurs de mettre à jour leurs informations lorsque cela est nécessaire.

Accès et mise à jour des vos informations personnelles et modification de celles-ci

Lorsque vous faites appel aux Dans le cadre de votre utilisation des services Google, nous vous permettons, dans toute la mesure du possible, d’accéder à vos informations personnelles, de les corriger en cas d’erreur ou de les supprimer, sur simple demande, sauf lorsque la législation en dispose autrement ou lorsque ces données sont nécessaires à des fins commerciales légitimes. Avant de répondre à ce type de demande, nous invitons chaque utilisateur individuel à s’identifier et à indiquer les informations auxquelles il souhaite accéder ou qu’il souhaite corriger rectifier ou supprimer. Nous nous réservons le droit de décliner toute demande déraisonnable par son caractère répétitif ou systématique, toute demande réclamant des efforts techniques disproportionnés démesurés ou compromettant la confidentialité des informations de tiers, toute demande difficilement réalisable (par exemple, des demandes concernant des informations stockées sur des bandes de sauvegarde) ou concernant des informations dont auxquelles l’accès n’est pas justifié. Le cas échéant, l’accès aux données et la leur rectification des données constituent un service gratuit, sauf dans le cas où ce service impliquerait un effort démesuré. Certains de nos services prévoient des procédures différentes pour l’accès, la correction rectification ou la suppression des informations personnelles des utilisateurs. Vous trouverez le détail de Pour plus d’informations sur ces procédures dans les avis, reportez-vous aux Avis de confidentialité ou les aux FAQ des différents services concernés propres à chaque service.

Application et respect des présentes Règles de confidentialité

Google contrôle régulièrement le respect des Nous contrôlons en permanence que nous respectons bien nos engagements, notamment ceux décrits dans les présentes Règles de confidentialité. Pour toute question concernant les présentes règles Règles de confidentialité ou le traitement de vos informations personnelles par Google, n’hésitez pas à nous contacter via notre site Internet Web ou en nous écrivant à l’adresse suivante :

Lorsque nous recevons une réclamation écrite à cette adresse, nous prenons contact avec l’utilisateur conformément aux présentes Règles de confidentialité. Nous nous engageons à coopérer avec les autorités compétentes, y compris les autorités locales chargées de la protection des données, pour trancher résoudre tout litige concernant le transfert de données personnelles, qui n’a n’ayant pas pu être réglé au préalable entre Google et le particulier.

Modification des présentes Règles de confidentialité

Veuillez noter que Google se réserve le droit de modifier les présentes Règles de confidentialité sont susceptibles de changer à tout moment. Tout changement, généralement mineur, impliquant une diminution de vos droits dans le cadre des présentes Règles de confidentialité ne saurait être appliqué sans votre consentement exprès préalable. Quoi qu’il en soit advienne, nous publierons tout changement sur cette page et, dans le cas où il s’agirait de changements significatifs, nous publierons un avis bien visible (notamment mis en évidence (y compris, pour certains services, par le biais d’une notification par e-mail). Chacune des versions des présentes Règles de confidentialité sera identifiée en haut de la page par sa date d’entrée en vigueur. Les versions antérieures seront archivées et mises à la disposition des utilisateurs pour référence.

Pour toute question supplémentaire concernant les présentes Règles de confidentialité, n’hésitez pas à nous contacter via ce site Web ou en nous écrivant à l’adresse suivante :